1. Éditeur du site
Le site accessible à l’adresse www.esqual.fr (ainsi que ses sous-domaines) sont la propriété de, et est édité par Esqual Formation, déclarée sous la forme d’association de loi 1901 dont l’adresse du siège social est situé 268 rue André Malraux à 54710 Ludres.
- N° de déclaration d’activité : 44540436754
- N° de SIRET : 892 682 980 000 16
- Numéro TVA Intracommunautaire : FR08892682980
- Code NAF : Formation continue d’adultes (8559A)
- Date de création : enregistrée à l’INSEE le 04-01-2021
Numéro RNA (répertoire national des associations) : W543014778
2. Directeur de la publication
Mohamed Elouardi, Directeur ESQUAL Formation
Téléphone : 06 08 02 73 08
Adresse email : contact@esqual.fr
3. Hébergeur du site
www.ovhcloud.com
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 09 72 10 10 07
4. Crédits photos
Freepik : https://fr.freepik.com/
5. Protection des droits
Le contenu de ce site, développé par ESQUAL Formation ou pour son compte, est protégé par la législation applicable en matière de droit d’auteur, de droit des marques, de droit des dessins et modèles et de concurrence déloyale. Il comprend, notamment, l’architecture, la charte graphique (incluant les couleurs, les polices de caractère et l’organisation graphique des écrans), ainsi que l’ensemble des informations et éléments disponibles sur le site Internet, tels que notamment les textes, articles, photographies, illustrations, images, marques et logos , données, bases de données et tous éléments sonores (tels que voix, musiques ou bruitages) et visuels fixes ou animés (tels que animations graphiques ou séquences audiovisuelles), les développements logiciels spécifiques, les programmes téléchargeables.
Le contenu est la propriété de ESQUAL Formation ou de ses prestataires techniques. Toute reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation de tout ou partie du contenu, par quelque moyen, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit, est interdite, sauf autorisation expresse préalable et écrite de ESQUAL Formation. En tout état de cause, et sous réserve de ce qui précède, devront être clairement indiqués la source (le présent site et ESQUAL Formation ), ainsi que, le cas échéant, le nom de l’auteur.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi, nonobstant tout autre recours de ESQUAL Formation.
6. Responsabilités
ESQUAL Formation exclut toute garantie quelle qu’elle soit quant au contenu, et notamment toute garantie de qualité, d’adéquation à un usage particulier, de propriété et d’absence de contrefaçon. En outre, ESQUAL Formation exclut toute responsabilité quelle qu’elle soit, s’agissant des dommages directs ou indirects, accessoires ou incidents, pertes de données ou de profit, résultant de ou liés à l’utilisation ou au fonctionnement du présent site et du contenu. ESQUAL Formation se réserve le droit d’apporter toute modification, rectification ou changement, à tout moment.
Les liens figurant sur ce site sont fournis pour la commodité de l’internaute, et n’impliquent aucune approbation ou visa desdits sites par ESQUAL Formation. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de ESQUAL Formation qui n’est nullement responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, des produits ou services qu’ils proposent, ou des changements ou mises à jour qui leur sont apportés. Les marques, noms de produits ou services, noms de domaine et les dénominations de sociétés mentionnés sur le présent site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
La mention de liens ou des marques, noms, services, noms de domaine et dénomination d’autres sociétés n’implique aucunement l’existence d’une association quelconque entre ESQUAL Formation et ces sociétés, produits ou services, marques, noms ou dénominations en cause.
7. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site d’Esqual Formation sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite, sauf autorisation préalable et écrite d’Esqual Formation.
8. Données personnelles
Esqual Formation s’engage à protéger les données personnelles de ses utilisateurs conformément à la réglementation en vigueur. Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre des services proposés par Esqual Formation et ne sont pas communiquées à des tiers sans autorisation préalable de l’utilisateur.
9. Cookies
Esqual Formation utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur sur son site. Les cookies sont des fichiers stockés sur l’ordinateur de l’utilisateur qui permettent de faciliter la navigation sur le site. L’utilisateur peut désactiver les cookies en modifiant les paramètres de son navigateur.
10. Liens hypertextes
Esqual Formation décline toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer depuis son site.
Toute commande passée auprès de ESQUAL formation est soumise aux Conditions Générales de Vente ESQUAL.
ESQUAL Formation attache une grande importance à la protection de vos données personnelles soumise à la politique de confidentialité ESQUAL.